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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESSIT
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SYSTEME DIPP
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEME DIPP
ACCESSIT, SARL

Numéro de dépôt :
3699863
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2019
SYSTEME DIPP de ACCESSIT

Présentation de la marque SYSTEME DIPP

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYSTEME DIPP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESSIT domicilié(e) 6 rue Pasteur 54550 PONT SAINT VINCENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 660 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel Poupon domicilié(e) L'Escurial - Technopole de Brabois 17 av. de la Forêt de Haye 54519 VANDOEUVRE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME DIPP est expirée depuis le 18 décembre 2019.

ACCESSIT a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSIT AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION , INOVANET , A AROBASE MULTIMEDIA


ACCESSIT, SARL - 6 rue Pasteur 54550 PONT SAINT VINCENT - France - SIREN 413660085


Cabinet Michel Poupon - L'Escurial - Technopole de Brabois 17 av. de la Forêt de Haye 54519 VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Structures métalliques inviolables pour la protection de pieds de pylône.